TERTRE DE L'ABBAYE
Présentation de la marque TERTRE DE L'ABBAYE
Déposée le 25 juillet 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VIGNERONS DU MADIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERTRE DE L'ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERTRE DE L'ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERTRE DE L'ABBAYE est expirée depuis le 25 juillet 2020.
SCA VIGNERONS DU MADIRAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52
Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2010 n°2443772 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-17